Le sujet en date ou de la periode ideale Afin de effectuer le controle technique de son vehicule est recurrente. Nous abordons le sujet a travers une serie de questions-reponses qui vous assisteront a produire ce controle technique a solide date.
Qu’est-ce que le controle technique ?
Notre controle technique reste un examen permettant de realiser un bilan de securite complet du automobile. Il est obligatoire en France depuis 1992 pour l’ensemble des vehicules de moins de 3,5 tonnes . Realise de facon periodique, le controle technique vise a verifier l’etat des pneus, des freins et des suspensions, etc.
Di?s que doit-on emmener son vehicule au controle technique ?
La date de pallier controle technique de ce voiture depend de l’etat de ce dernier (neuf ou occasion). Si vous venez de vous offrir un vehicule neuf, votre premier controle va devoir se faire dans les 6 mois qui precedent le quatrieme anniversaire de la mise en circulation.
S’il s’agit de la voiture d’occasion, le premier controle technique va devoir etre fera avant la date limite du precedent controle. Cette date figure sur le proces-verbal de controle technique fourni avec le vendeur (garage ou particulier). Dans la totalite des cas (voiture neuve ou d’occasion), de nouveaux controles techniques doivent etre realises tous les 2 annees .
Notre date de mise en circulation d’un vehicule est inscrite dans le certificat d’immatriculation. Les delais et la periodicite de description au controle technique seront definis par l’article R. 323-22 du Code d’la route.
Quelle est votre obligation en tant que vendeur tout d’un vehicule d’occasion ?
Notre controle technique reste obligatoire avant la revente de n’importe quel vehicule Sans compter que de 4 annees . Ledit controle doit etre favorable et date de moins de 6 mois au moment de la vente. En cas de resultat defavorable avec obligation de contre-visite lors du controle avant-vente, vous avez La selection entre vendre la voiture en l’etat au delai de validite (souvent 2 mois), ou effectuer les reparations puis passer la contre-visite.
Dans votre deuxieme cas, vous disposerez d’un delai de 6 mois concernant vendre la auto ; a compter d’la date du controle technique initial.
Le temps de validite d’un controle technique est inscrite dans le proces-verbal. En cas de controle technique defavorable suivi de contre-visite avec rendu favorable, le vendeur a l’obligation de fournir les deux proces-verbaux (controle et contre-visite).
Pourquoi doit-on Realiser passer sa voiture au controle technique ?
Avant tout, vous devez passer votre vehicule de moins de 3,5 tonnes et de environ 4 annees d’age au controle technique parce que la Loi vous y oblige. Ledit controle reste base sur des points predefinis par le Code de la route. Pneus, eclairage, vitrage. l’ensemble des elements touchant a J’ai securite et au fonctionnement de l’auto sont evalues.
Notre controle technique permet ainsi de s’assurer du niveau de securite a bord et du bon etat de marche tout d’un voiture. Au cadre de la vente d’une auto de moins de 4 annees, le vendeur peut volontairement produire votre controle pour rassurer l’acheteur.
Ou peut-on Realiser passer sa voiture au controle technique ?
Notre controle technique devra etre realise dans un centre agree avec l’Etat, et non dans un garage simple. En France, on denombre plus de 6 500 complexes de controle technique agrees et surveilles par la DREAL (Direction regionale de l’environnement, de l’amenagement et du logement).
Assurez-vous que le centre choisi pour le controle technique dispose tout d’un 06 d’agrement delivre par la prefecture.
Quelles sont les nouvelles regles en vigueur depuis 2018 ?
En vigueur depuis le 20 mai 2018, la nouvelle reglementation se veut plus stricte et plus chere (avec une hausse de 15 a 20 %). Mes points de controle passent desormais de 123 a 133, et les defaillances passent de 453 a 606. Quant au nombre d’anomalies entrainant une contre-visite, il va i?tre desormais de 467 contre 196 avec l’ancienne reglementation.
En presence de la anomalie critique, le certificat d’immatriculation reste immediatement annule . Vous disposez aussi de quelques heures Afin de reparer votre vehicule et le presenter a Notre 
contre-visite.
Quels sont les dangers a ne point faire passer sa voiture au controle technique ?
Le defaut de controle technique est une contravention de 4e classe qui expose l’automobiliste a une amende forfaitaire de 135 €. Mes forces de l’ordre peuvent egalement immobiliser le vehicule en retenant le certificat d’immatriculation . Vous disposerez aussi d’un delai de 7 semaines Afin de passer le controle technique et presenter le proces-verbal.
En l’absence de controle technique, les assureurs pourront refuser de prendre en charge les reparations du automobile suite a un accident.
Pour resumer, la date de pallier controle technique de ce vehicule depend une date du precedent controle ou de la date de mise en circulation. Apres, il faudra proceder a de nouveaux controles tous les deux annees.
Pour etre valide, le controle technique devra se faire dans un centre agree par l’Etat. En l’absence de controle technique, vous encourez une amende forfaitaire de 135 €, ainsi, eventuellement une immobilisation immediate de ce voiture.
Les points-cles a retenir pour savoir quand passer le controle technique de sa voiture :
– Le controle technique reste obligatoire en France pour tous les vehicules de moins de 3,5 tonnes et de plus de 4 annees d’age. – Le renouvellement du controle technique devra se Realiser la totalite des 2 annees. – Le defaut de controle technique est une contravention de 4e classe.